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Mise à jour
Type / catégorie
Titre / version / applicabilité
2025-03-25
Information Information générale
Manuel du contrôle technique de la navigation aérienne (MCTNA) Version en vigueur au 25/03/2025 PSN
2025-03-06
Document Guides Organisme de Formation
Qualification d'Agent AFIS
PSN
2025-02-25
Document ATM/ANS - Guides
MACAFIS Communication mise à jour le 09/01/2025 PSN
2025-02-24
Information ATM/ANS - Réglementation
Nouvel arrêté relatif aux enregistrements Arrêté du 9 juin 2020 relatif aux enregistrements des données relatives à la gestion du trafic aérien, à leur conservation et à leur restitution PSN
2025-02-24
Information ATM/ANS - Réglementation
Nouvel arrêté modificatif relatif aux enregistrements Arrêté du 29 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 9 juin 2020 relatif aux enregistrements des données relatives à la gestion du trafic aérien, à leur conservation et à leur restitution PSN
2025-02-04
Information Information générale
NIT relative aux demandes d'utilisation de critères différents et/ou de forte pente Note d'information technique relative aux demandes d’utilisation de critères de conception différents et/ou de forte pente requises au titre des exigences de l’arrêté du 24 janvier 2022 relatif à l’établissement et à la conception des procédures PSN
2025-02-03
Information Promotion de la Sécurité
Info sécurité DGAC - Absence de matérialisation de l’occupation de piste
PSN
2025-01-13
Document ATM/ANS - Guides
Mise à disposition d’un modèle DSAC d’attestation de conformité (SoC) Règlement délégué (UE) 2023/1768 PSN
2024-12-16
Information Promotion de la Sécurité
Info sécurtié 2024_03 : Perte de qualité ou d’intégrité de signal GNSS Bonnes pratiques et recommandations FOR AER ATO CAT DTO NCC PSN
2024-10-04
Document Information générale
Publication du Cadre de Conformité Cyber France version 2 (3CFv2) Mise à jour LIC FOR AER ATO CAT MED_ATCO PSN
2024-05-16
Information Promotion de la Sécurité
Interférences visant le Système mondial de navigation par satellite (GNSS) Lettre de l'OACI aux Etats PSN
2023-08-24
Information ATM/ANS - Réglementation
Règlement d'exécution (UE) 2020/469 consolidé
PSN
2023-06-12
Document ATM/ANS - Guides
Guide Classification du risque des comptes-rendus d’événements de sécurité Ed1V1 PSN
2023-03-02
Information Promotion de la Sécurité
Risques d'erreurs de calage altimétrique et nouvelles fréquences 8,33kHz Infos de sécurité publiées par la DSAC en début d'année 2023 PSN
2022-09-29
Document ATM/ANS - Guides
MAC PANS OPS nouvelle version PSN
2022-07-28
Information Information générale
Mise en place d'une assistance aux utilisateurs
FOR LIC AER ATO BAL CAT CCA DRO DTO FST IUL MED_ATCO NCC PSN SPO
2022-07-13
Evénement Promotion de la Sécurité
Résilience et gestion de la sécurité : Comment les SGS peuvent aider à surmonter les crises ? Invitation au colloque SM ICG / DSAC du 18 octobre 2022 à Paris AER ATO BAL CAT NCC PSN SPO
2022-01-28
Information Information générale
Mesure de portée visuelle de piste - VIBAL
PSN
2022-01-20
Document Information générale
Formulaire de notification brouillage Version 2 du 01/03/2022 AER ATO BAL CAT DTO NCC PSN SPO
2022-01-07
Information ATM/ANS - Réglementation
Easy Acces Rules IR ATM/ANS
PSN
2022-01-07
Information ATM/ANS - Réglementation
Amendement 4 du règlement (UE) n°923/2012 (IR SERA) relatif à la phraséologie air-sol PSN
2021-10-01
Document 00 - Documents d'Information sur l'utilisation de METEOR
Aide aux organismes pour l'utilisation de METEOR
AER ATO BAL CAT CCA DTO DRO FST FOR IUL LIC NCC PSN SPO
2021-09-01
Information ATM/ANS - Réglementation
Entrée en vigueur du réglement (UE) 2021/1338
PSN
2021-05-04
Information Information générale
Publication du rapport d'activités 2020 de la DSAC
SPO PSN NCC LIC IUL FST FOR DRO CCA CAT BAL ATO AER DTO
2021-04-13
Information ATM/ANS - Réglementation
NPA - radiotéléphonie pour la fourniture du service AFIS
PSN
2021-03-05
Document Gestion de la crise COVID-19
Evaluation et analyse des risques de l'aviation civile pendant la période de faible activité 2020
SPO PSN NCC IUL FST CCA CAT BAL ATO AER DTO
2021-02-11
Information Promotion de la Sécurité
Info Sécurité DGAC n° 2021/01 Risques d’interférence du signal de la téléphonie 5G sur les radioaltimètres et systèmes embarqués utilisant la hauteur radioaltimétrique SPO PSN NCC CAT ATO AER DTO
2020-12-22
Information ATM/ANS - Réglementation
Arrêté relatif à la fourniture de services météorologiques
PSN
2020-12-10
Document ATM/ANS - Réglementation
Mise à jour des AMC et GM de la Part PERS ED Decision 2020/020/R PSN
2020-07-07
Information ATM/ANS - Réglementation
Réglement UE 2020/469 modifiant le réglement UE 2017/373 IR ATM/ANS et le réglement UE 923/2012 SERA
by dsac.fr