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Filtrer :
Date de publication
Type / catégorie
Titre / version / applicabilité
2024-05-06
Document AER Réglementation
Arrêté "TAC" du 10 juillet 2006 Référence JORF du 11 juillet 2006 AER
2024-05-02
Document Information générale
Publication du Cadre de Conformité Cyber France version 2 (3CFv2)
AER CAT
2024-04-04
Document AER Guides
Installations de stockage et de distribution d'oxygène aux abords des hélistations
AER
2024-03-01
Document AER Guides
[Guide STAC] Installation, exploitation et maintenance du HAPI
AER
2024-03-01
Document AER Guides
[Guide STAC] Caractérisation des produits de déverglaçage
AER
2024-03-01
Document AER Guides
[Guide STAC] Aides visuelles pour lutter contre les incursions sur piste
AER
2024-03-01
Document AER Guides
[Guide STAC] Systèmes de détection des objets sur les pistes d’aérodrome
AER
2024-03-01
Document AER Guides
[Guide STAC] Etat de l’art de l’installation du balisage lumineux sur les aérodromes
AER
2024-03-01
Document AER Guides
[Guide STAC] Assistance en escale et sécurité des vols
AER
2024-03-01
Document AER Guides
Guides STAC relatifs aux chaussées aéronautiques
AER
2024-03-01
Document AER Guides
[Guide STAC] Conception et dimensionnement des réseaux de drainage des aérodromes
AER
2024-02-29
Document AER Guides
Éléments d’expertise de Météo-France sur le positionnement des instruments d’évaluation du vent Note Technique Météo France n°46 - Novembre 2023 AER
2023-12-04
Information Information générale
Dématérialisation des demandes d'agréments SSLIA via Démarches-simplifiées Mise en service du formulaire à partir du 4 décembre 2023 AER
2023-11-27
Document AER Guides
Guide DSAC relatif aux drones à proximité des aérodromes Protocole entre l'exploitant d'aérodrome et l'exploitant d'UAS AER
2023-11-20
Document AER Webinaire / Séminaire
Remerciements et Supports du webinaire relatif à la dématérialisation des demandes d’agréments SSLIA
AER
2023-10-31
Document AER Guides
Guide relatif au manuel d'hélistation Ed1V1 - 31/10/2023 AER
2023-10-12
Document AER Réglementation
Arrêté "CHEA" du 28 août 2003 modifié Référence JORF du 15 mai 2007 AER
2023-10-11
Document AER Guides
Guide relatif à la gestion des travaux sur les hélistations Ed1V1 - 11/10/2023 AER
2023-10-09
Document AER Guides
Dispositions relatives aux infrastructures utilisées par des planneurs Lettre DSAC/ANA n°10/113 du 16 juin 2010 AER
2023-09-27
Document AER Guides
Normes applicables aux capteurs météorologiques sur aérodrome en présence de parcs photovoltaïques Note Technique Météo France n°45 - Mai 2023 AER
2023-09-19
Document AER Guides
Guide relatif à l'information aéronautique à destination des hélistations ED1V1 - 19/09/2023 AER
2023-09-01
Événement AER Webinaire / Séminaire
Séminaire national Hélistations 2024 Remerciements & Supports AER
2023-08-31
Document AER Réglementation
Liste des moyens alternatifs de conformité (AltMOC) approuvés par la DSAC
AER
2023-07-31
Document AER Guides
Guides et documentation en vigueur pour les aérodromes français
AER
2023-07-28
Document AER Guides
Guides STAC relatifs aux Services de protection du péril animalier (SPPA)
AER
2023-07-28
Document AER Guides
Guides STAC relatifs aux services de sauvetage et de lutte contre l'incendie des aéronefs (SSLIA)
AER
2023-07-28
Document AER Guides
Guide STAC relatifs aux indicateurs visuel de pente d'approche (PAPI)
AER
2023-07-26
Document AER Guides
Guide Changement de DSP Ed1V1 - 31/08/2019 AER
2023-07-26
Document AER Guides
Construction de la base de certification Ed5V0 - 12/05/2022 AER
2023-07-26
Document AER Guides
Modèle de déclaration de conformité à la règlementation européenne Ed6V0 12/05/2022 AER
2023-07-26
Document AER Guides
Formulaire de demande de certificat de sécurité aéroportuaire selon la règlementation européenne Ed1V1 - 09/03/2022 AER
2023-07-26
Document AER Guides
NIT - Dispositions de la DSAC relatives aux dossier de demande de solutions alternatives aux CS Ed2V0 - 31/08/2019 AER
2023-07-26
Document AER Guides
Gestion des moyens alternatifs de conformité aux IR (AltMOC) Ed1V1 - 31/08/2019 AER
2023-07-26
Document AER Guides
Guide relatif à l'exécution de travaux sur les aérodromes Ed1V0 - 31/07/2018 AER
2023-07-26
Document AER Guides
Formulaire de demande de certificat de sécurité aéroportuaire selon la réglementation nationale Ed1V1 - 05/03/2021 AER
2023-07-26
Document AER Guides
Guide relatif à la mise en oeuvre d'un système de gestion de la sécurité par les exploitants Ed 4 - 21/07/2011 AER
2023-07-26
Document AER Guides
NIT - Informations transmises par le SSLIA lors de la dégradation du niveau de protection Ed1V0 - 10/07/2018 AER
2023-07-26
Document AER Guides
Recommendations sur le recueil et la destruction des restes d'animaux Ed1V0 - 10/07/2018 AER
2023-07-26
Document AER Guides
Guide d'élaboration d'un programme de formation à la circulation des véhicules et des engins ED1V0 - 31/07/2018 AER
2023-07-26
Document AER Guides
Dispositions à intégrer dans les mesures particulières d’application des arrêtés de police Ed2V0 - 22/01/2019 AER
2023-07-26
Document AER Guides
Dispositions DSAC relatives aux dossiers de demande de dérogation Ed1 - 31/07/2013 AER
2023-07-26
Document AER Guides
Le processus de certification FR d’un exploitant d’aérodrome Ed1 - 16/08/2012 AER
2023-07-26
Document AER Guides
Guide d'élaboration du manuel d'aérodrome Ed3 - 18/08/2019 AER
2023-07-26
Document AER Guides
Modèle de manuel d’aérodrome à l’usage des exploitants d’aérodrome à faible trafic Ed1 - 19/01/2012 AER
2023-07-26
Document AER Guides
NIT - Dispositions relatives à la dénomination des voies de circulation sur les aérodromes Ed1 - 23/10/2012 AER
2023-07-26
Document AER Guides
Clôtures aéroportuaires dans le cadre de la prévention du péril animalier Ed1 - 28/05/2013 AER
2023-07-26
Document AER Guides
Recommandations sur les moyens de sauvetage et de lutte contre l’incendie des hélicoptères Ed1 - 29/08/2012 AER
2023-07-26
Document AER Guides
Dispositions relatives aux avis de la DGAC sur les projets d’installations de PPV Ed5 - 10/11/2022 AER
2023-07-26
Document AER Guides
Guide STAP Ed1 - 19/07/2010 AER
2023-07-26
Document AER Guides
Guide PCL Ed1 - 19/07/2010 AER
2023-07-05
Document AER Webinaire / Séminaire
Remerciements et Supports Webinaire APPSA 3D
AER
2023-06-20
Document Promotion de la Sécurité
SAFAER #9 Retour d'expérience sur les comptes rendus des évènements de sécurité des aérodromes français AER
2023-06-19
Document AER Guides
Guide Prestataire PCL pour hélistation
AER
2023-06-05
Information Promotion de la Sécurité
Cartographie des risques horizon 2028 Votre avis nous intéresse AER
2023-05-11
Information Information générale
Mise en place d'ECCAIRS 2 le 30/06/2023 Nouveau système de notification d'événements de sécurité AER PSN
2023-04-13
Information Information générale
La fauche sur les aéroports
AER
2023-04-03
Information Information générale
Adaptation au changement climatique – Evaluer la vulnérabilité des aérodromes
AER
2023-03-09
Information Information générale
Nouvelle version APPSA3D - V14.2
AER
2023-02-13
Information Information générale
Procédure de suspension des opérations sur une piste en conditions météorologiques dégradées AER
2023-02-10
Document Information générale
AERODROMES EXEMPTES : Journée locale de sécurité Cette communication concerne les exploitants d'aérodromes exemptés de certification européenne mais soumis aux exigences essentielles du réglement 1139. AER
2023-02-10
Document Information générale
AERODROMES HOMOLOGUES : Journée locale de sécurité Cette communication concerne les exploitants d'aérodromes dont les pistes sont homologuées selon la réglementation française (TAC-CHEA,...) AER
2023-02-10
Document Information générale
AERODROMES CERTIFIES FR : gestion des changements Cette communication concerne les exploitants d'aérodromes certifiés FR disposant d'un Certificat de Sécurité Aéroportuaire (CSA) selont la réglementation française (TAC-CHEA, arrêté SGS...) AER
2022-12-20
Information AER - Demandes d'informations
Délestages du réseau électrique
AER
2022-12-15
Document Promotion de la Sécurité
Guide souffle rotor hélicoptère + Rappel Info Sécurité 2021-05
AER
2022-09-13
Document Promotion de la Sécurité
SAFAER #8 Retour d'expérience sur les comptes rendus des évènements de sécurité des aérodromes français AER
2022-08-09
Document AER Guides
Publication du guide de classification des risques Aérodromes soumis au réglement (UE) 376/2014 (Certifiés européens, certifiés FR et exemptés) AER
2022-07-28
Information Information générale
Mise en place d'une assistance aux utilisateurs
AER ATO BAL CAT CCA DRO DTO FST IUL MED_ATCO NCC PSN SPO LIC FOR
2022-07-25
Information Promotion de la Sécurité
Sécurité sur les terrains d'aviation légère
AER
2022-07-13
Événement Promotion de la Sécurité
Résilience et gestion de la sécurité : Comment les SGS peuvent aider à surmonter les crises ? Invitation au colloque SM ICG / DSAC du 18 octobre 2022 à Paris SPO PSN NCC CAT BAL ATO AER
2022-07-07
Information Information générale
GRF - validité du RCR
AER
2022-06-13
Document AER Guides
Dispositions réglementaires relatives à la sécurité applicables aux aérodromes français Edition 2 version 5 du 15/12/2023 AER
2022-06-02
Information Information générale
Campagne OACI sur l'amélioration des NOTAM
AER
2022-05-31
Document AER Guides
Flyer DSAC : notifier un incident pour les exploitants d'aérodromes d'aviation légère Promotion de la notification d'événements de sécurité AER
2022-03-09
Événement AER Webinaire / Séminaire
Webinaire DSAC : garantir la sécurité sur les terrains d'aviation légère Replay et supports de la matinée du 21 avril 2022 AER
2022-03-08
Document Promotion de la Sécurité
SAFAER #7 Retour d'expérience sur les comptes rendus des évènements de sécurité des aérodromes français AER
2022-02-18
Information ATM/ANS - Surveillance - certification
Conversion 8.33 kHz
PSN AER
2022-02-08
Document AER Guides
Guide STAC : Maintenance de l’alimentation électrique et du balisage lumineux des aérodromes
AER
2022-01-20
Document Information générale
Formulaire de notification brouillage Version 2 du 01/03/2022 CAT NCC SPO BAL AER PSN DTO ATO
2021-10-22
Document Informations générales
Publication du Cadre de Conformité Cyber France (3CF)
CAT AER
2021-10-01
Document 00 - Documents d'Information sur l'utilisation de METEOR
Aide aux organismes pour l'utilisation de METEOR
SPO PSN NCC LIC IUL FOR FST DRO DTO CCA CAT BAL ATO AER
2021-09-30
Document AER Guides
Guide changements (Aérodromes soumis à la certification selon la réglementation européenne)
AER
2021-09-30
Document Promotion de la Sécurité
SAFAER #6 Retour d'expérience sur les comptes rendus des évènements de sécurité des aérodromes français AER
2021-09-16
Information Information générale
Mesure de portée visuelle de piste - VIBAL
AER
2021-08-17
Information Information générale
Respect des exigences essentielles relatives aux aérodromes Guides A, B, C, D à destination des aérodromes exemptés de certificat européen AER
2021-07-27
Document Information générale
Publication du guide sur les exercices de mise en œuvre du plan d'urgence
AER
2021-07-23
Information Information générale
Publication de l’Arrêté du 9 juin 2021 au Jorf du 13 juin 2021. Arrêté relatif aux inspections de l'aire de mouvement d'un aérodrome, à l'évaluation et à la communication de l'état de surface des pistes AER
2021-07-21
Information Information générale
Publication du rapport de la DGAC sur la sécurité aérienne 2020
AER ATO BAL CAT CCA DRO FOR FST IUL LIC NCC PSN SPO DTO
2021-07-06
Information Gestion de la crise COVID-19
Fiche sécurité des hélistations
AER
2021-06-15
Document Promotion de la Sécurité
SAFAER #5 Retour d'expérience sur les comptes rendus des évènements de sécurité des aérodromes français AER
2021-05-27
Information Information générale
Mise en œuvre du global reporting format (GRF) par les aérodromes concernés/ Documentation technique cette communication vient compléter la liste des destinataires de la communication #9980 AER
2021-05-27
Information Information générale
évolution des exigences relatives aux inspections des aires de mouvement cette communication vient compléter la liste des destinataires de la communication 9800 AER
2021-05-23
Information Informations générales
Mise en œuvre du global reporting format (GRF) par les aérodromes concernés/ Documentation technique
AER
2021-05-18
Information Information générale
ADR OPS.B.010 – Objectif opérationnel de 2 minutes – Démonstration de conformité
AER
2021-05-18
Information Information générale
Evolutions des exigences relatives aux inspections des aires de mouvement
AER
2021-05-07
Document Informations générales
Mise en oeuvre du global reporting format (GRF) par les aérodromes sous règlementation nationale
AER
2021-05-04
Information Information générale
Publication du rapport d'activités 2020 de la DSAC
AER ATO BAL CAT CCA DRO FOR FST IUL LIC NCC PSN SPO DTO
2021-04-20
Information Informations générales
Mise en œuvre du global reporting format (GRF) par les aérodromes certifiés UE
AER
2021-04-20
Information Informations générales
Intégration des nouvelles exigences réglementaires de l’IR ADR par les aérodromes certifiés UE
AER
2021-03-05
Document Gestion de la crise COVID-19
Evaluation et analyse des risques de l'aviation civile pendant la période de faible activité 2020
AER ATO BAL CAT CCA FST IUL NCC PSN SPO DTO
2021-02-24
Document Promotion de la Sécurité
SAFAER #4 Retour d'expérience sur les comptes rendus des évènements de sécurité des aérodromes français AER
2021-02-11
Information Promotion de la Sécurité
Info Sécurité DGAC n° 2021/01 Risques d’interférence du signal de la téléphonie 5G sur les radioaltimètres et systèmes embarqués utilisant la hauteur radioaltimétrique SPO PSN NCC CAT ATO AER DTO
2020-12-14
Information Information générale
Publication du rapport de la DGAC sur la sécurité aérienne 2019
AER ATO BAL CAT CCA DRO FOR FST IUL LIC NCC PSN SPO DTO
2020-10-28
Information Promotion de la Sécurité
Info Sécurité DGAC n° 2020/04v2 Perte de qualité de signal GNSS par interférence ou brouillage de fréquence - Bonnes pratiques et recommandations AER ATO CAT NCC PSN DTO
2020-10-19
Événement Information générale
Webinar GRF - Documents et vidéos
AER CAT NCC PSN SPO
2020-08-27
Information Information générale
Publication du rapport d'activités 2019 de la DSAC La priorité : assurer un niveau optimal de sécurité SPO PSN NCC LIC IUL FST FOR DRO CCA CAT BAL ATO AER DTO
by dsac.fr