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Filtrer :
Date de publication
Type / catégorie
Titre / version / applicabilité
2024-05-02
Document Information générale
Publication du Cadre de Conformité Cyber France version 2 (3CFv2)
AER CAT
2024-04-09
Événement Information générale
Séminaire exploitants d'hélicoptères 2024 Journée du 17 octobre 2024 CAT NCC SPO
2024-04-04
Événement Information générale
Webinaire HEMS - Secours en montagne Evolutions règlementaires applicables à compter du 24 mai 2024 CAT
2024-03-05
Événement Information générale
Séminaire exploitants de transport public en avion 2024 Invitation à la journée du 5 juin 2024 CAT
2024-02-22
Information Promotion de la Sécurité
Info Sécurité DGAC n° 2024/01 Vol en conditions givrantes : Conséquence sur les performances à l'atterrissage CAT NCC
2023-11-17
Document 04 - Guides - Procédures d’exploitation
Zone géographique d’exploitation Définition et approbation de la zone d’exploitation en transport commercial CAT
2023-10-26
Événement Information générale
Séminaire exploitants d'hélicoptères 2023 Journée du 20 octobre 2023 CAT NCC SPO
2023-07-19
Événement Information générale
Webinaire HEMS Evolutions règlementaires applicables à compter du 25 mai 2024 CAT SPO
2023-06-28
Information Information générale
SIB 2021-16R1 sur le risque d’interférence de stations-sol 5G aux Etats-Unis
CAT NCC
2023-06-27
Événement Information générale
Séminaire exploitants de transport public en avion 2023 Diffusion de l'enregistrement et des présentations CAT
2023-06-06
Document Promotion de la Sécurité
Sensibilisation aux risques opérationnels durant l'été 2023 SIB EASA 2023-05 CAT NCC SPO
2023-05-31
Information Information générale
Vols de contrôle de maintenance (Maintenance Check Flights - MCF) Dérogation pour les exploitants CAT, SPO, NCC ou ATO ATO CAT DTO NCC SPO
2023-05-30
Information Information générale
Sûreté : modification des règles d’accès en (PC)ZSAR Modalités d’accès des titulaires d’une licence de navigant et des élèves-pilotes ATO CAT DTO NCC SPO
2023-05-09
Document 05 - Guides - Agréments spécifiques
RNP AR APCH Ed1 V2 mai 2023 CAT NCC SPO
2023-03-08
Information Promotion de la Sécurité
Info Sécurité DGAC n° 2023/02 Risques liés aux erreurs de calage altimétrique, en particulier lors des opérations d’approche APV baro-VNAV et d’approche de non-précision CAT NCC SPO
2023-03-07
Information Information générale
Notam TCCA sur le brouillage des radioaltimètres par la 5G
CAT
2023-02-08
Document 03 - Guides - Formation du personnel
Guide Formations des Equipages Avion Réglementation et pratiques recommandées pour les formations des équipages de conduite - Ed1 V4 novembre 2023 CAT NCC SPO
2023-02-08
Information Information générale
Publication du règlement d’exécution (UE) 2023/203 Gestion des risques liés à la sécurité de l’information susceptibles d’avoir une incidence sur la sécurité aérienne CAT
GT DSAC ADV Lancement d'un Groupe de Travail Analyse Des Vols avec les exploitants CAT
2022-12-01
Information Promotion de la Sécurité
Guide sécurité - Souffle rotor hélicoptères Se prémunir de l'effet du souffle vertical CAT NCC SPO
2022-11-18
Information Information générale
Exploitation de transport public au Royaume-Uni : Autorisation TCO de la CAA-UK Délivrance d'une autorisation TCO par la CAA-UK avant le 31/12/2022 nécessaire à la poursuite des vols de transport public depuis et vers le Royaume-Uni CAT
2022-10-20
Information Information générale
Mise en œuvre des formations aux marchandises dangereuses basées sur les compétences (CBT)
CAT
2022-10-12
Document 06 - Guides - Spécificités hélicoptères
Secours en montagne par hélicoptère : cadre règlementaire applicable Ed1 V5 juillet 2023 CAT SPO
2022-09-28
Document 00 - Guides - Généralités
Surveillance des exploitants d'aéronef Ed1 V3 septembre 22 CAT NCC SPO
2022-09-06
Événement Promotion de la Sécurité
EASA D4S (Data4Safety) Présentation EASA le 15 septembre 2022 CAT
2022-09-05
Information Information générale
Mise à jour du règlement (UE) 2015/640 Pression de gonflage des pneumatiques & Exploitation d’hélicoptères conçus pour atterrir sur l’eau ou certifiés pour amerrir CAT NCC SPO
2022-09-01
Information Information générale
Evolutions règlementaires relatives à la gestion du carburant et à la détermination des minimas Applicabilité au 30 octobre 2022 CAT
2022-08-11
Information Promotion de la Sécurité
Procédure conservatoire DSNA : Remise de gaz en cas d’alarme MSAW sur une approche PBN Mesures conservatoires à la suite du rapport préliminaire BEA concernant l'incident grave de l'avion 9H-EMU survenu le 23/05/2022 à CDG CAT NCC SPO
2022-08-09
Document 01 - Guides - Système de gestion
Guide Classification du risque des comptes-rendus d’événements de sécurité Ed1V1 SPO NCC CAT BAL
2022-07-29
Document Promotion de la Sécurité
Bulletin d'information - Pénétration dans l'atmosphère terrestre de débris spatiaux SIB EASA No. 2022-07 CAT NCC SPO
2022-07-28
Information Information générale
Mise en place d'une assistance aux utilisateurs
AER ATO BAL CAT CCA DRO DTO FST IUL MED_ATCO NCC PSN SPO LIC FOR
2022-07-18
Document 04 - Guides - Procédures d’exploitation
Programmes de carburant / d'énergie Ed2 V0 CAT
2022-07-13
Information Promotion de la Sécurité
Info Sécurité DGAC n° 2022/01 Maîtrise des risques associés aux opérations sol dans un contexte de forte reprise d’activité CAT NCC SPO
2022-07-13
Événement Promotion de la Sécurité
Résilience et gestion de la sécurité : Comment les SGS peuvent aider à surmonter les crises ? Invitation au colloque SM ICG / DSAC du 18 octobre 2022 à Paris SPO PSN NCC CAT BAL ATO AER
2022-07-11
Événement Information générale
Séminaire exploitants de transport public en avion 2022 Diffusion des présentations CAT
2022-07-11
Information Promotion de la Sécurité
Risque associé aux erreurs de calage altimétrique en phase d'approche
CAT NCC
2022-07-08
Événement Information générale
Séminaire exploitants d'hélicoptères 2022 Diffusion des présentations et de l'enregistrement CAT NCC SPO
2022-06-28
Document 05 - Guides - Agréments spécifiques
Exploitation avec temps de déroutement étendu - ETOPS Ed2 V0 juin 22 CAT
2022-04-06
Document 99 - Consignes opérationnelles
Consigne opérationnelle désinfection des aéronefs - F-2021-03 Ed 2 Abrogation de la consigne F-2021-03 & Publication du SIB 2022-03 CAT
2022-04-01
Document 04 - Guides - Procédures d’exploitation
Opération 2D/3D Ed3 V0 mars 22 SPO NCC CAT
2022-03-29
Document 05 - Guides - Agréments spécifiques
Opérations par faible visibilité (LVO) Ed1 V2 octobre 23 CAT NCC SPO
2022-03-18
Document Promotion de la Sécurité
Bulletin d'information - Risque accru d'interruption et de perturbation des services GNSS SIB EASA No. 2022-02R2 CAT NCC
2022-03-01
Information Information générale
Mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Mise en oeuvre du règlement (UE) 2022/334 CAT
2022-02-28
Document 99 - Consignes opérationnelles
Consigne opérationnelle F-2022-01 : Interdiction des opérations aériennes dans les FIR ukrainiennes FIR ukrainiennes et d'Europe de l'Est d’Europe de l’Est, définies dans l’Information Aéronautique publiée par la DGAC (AIC/NOTAM) SPO NCC CAT
2022-02-11
Document 01 - Guides - Système de gestion
Guide du système de gestion - ORO.GEN.200 Ed1 V3 février 2022 SPO NCC CAT
2022-01-20
Document Information générale
Formulaire de notification brouillage Version 2 du 01/03/2022 CAT NCC SPO BAL AER PSN DTO ATO
2021-12-10
Document 05 - Guides - Agréments spécifiques
Vol en espace NAT HLA Ed2 V0 novembre 21 SPO NCC CAT
2021-11-18
Document 06 - Guides - Spécificités hélicoptères
Guide Formation des équipages - Hélicoptère Réglementation et pratiques recommandées pour les formations des équipages de conduite - Ed2 V1 septembre 2023 CAT NCC SPO
2021-10-27
Événement Information générale
Séminaire exploitants de transport public en avion 2021 Diffusion des présentations CAT
2021-10-22
Événement Information générale
Séminaire exploitants d'hélicoptères 2021 Diffusion des présentations SPO CAT
2021-10-22
Document Informations générales
Publication du Cadre de Conformité Cyber France (3CF)
CAT AER
2021-10-01
Document 00 - Documents d'Information sur l'utilisation de METEOR
Aide aux organismes pour l'utilisation de METEOR
SPO PSN NCC LIC IUL FOR FST DRO DTO CCA CAT BAL ATO AER
2021-09-07
Document 03 - Guides - Formation du personnel
Programmes de formation MD fondés sur une approche CBT : élaboration et approbation Ed1 V1 avril 21 CAT NCC SPO
2021-09-06
Document 04 - Guides - Procédures d’exploitation
Traitement d'un feu de batterie au Lithium dans un poste de pilotage Ed1 V2 septembre 2021 CAT NCC SPO
2021-08-05
Document 04 - Guides - Procédures d’exploitation
Opérations sur distance d'atterrissage requise réduite en classe de performance A (RRLD) CAT.POL.A.255 - Ed1 V0 août 21 CAT
2021-07-22
Document 99 - Consignes opérationnelles
Consigne opérationnelle désinfection des aéronefs - F-2021-03 Ed 1 Directive de sécurité EASA SD-2021-04 CAT
2021-07-21
Information Information générale
Publication du rapport de la DGAC sur la sécurité aérienne 2020
AER ATO BAL CAT CCA DRO FOR FST IUL LIC NCC PSN SPO DTO
2021-07-02
Information Promotion de la Sécurité
Info Sécurité DGAC n° 2021/04 Prévention des obturations des sondes anémométriques des aéronefs au parking par des pollutions extérieures CAT NCC SPO
2021-06-17
Document 05 - Guides - Agréments spécifiques
Vol en espace RVSM Ed2 V0 juin 21 CAT NCC SPO
2021-06-07
Document 04 - Guides - Procédures d’exploitation
Guide gestion des risques psychologiques et des addictions Règlement (UE) 2018/1042 du 23 juillet 2018 dit "Post-Germanwings" CAT
2021-06-04
Document 99 - Consignes opérationnelles
Consigne opérationnelle F-2021-01 : Interdiction des opérations aériennes dans la FIR MINSK (UMMV) Directive de sécurité EASA SD-2021-02 CAT NCC SPO
2021-05-11
Document 05 - Guides - Agréments spécifiques
Autorisation de transport de MD interdites Ed2 V2 mai 21 CAT NCC SPO
2021-05-04
Information Information générale
Publication du rapport d'activités 2020 de la DSAC
AER ATO BAL CAT CCA DRO FOR FST IUL LIC NCC PSN SPO DTO
2021-05-04
Information Promotion de la Sécurité
Transfert de bagages cabine en soute Kit d'aide à la communication CAT
2021-05-03
Document 04 - Guides - Procédures d’exploitation
Liste Minimale d’Équipement Ed1 V5 avril 21 CAT NCC SPO
2021-04-30
Document 04 - Guides - Procédures d’exploitation
Rédaction Manex partie A9 pour les exploitants non autorisés MD Ed1 V2 octobre 17 CAT NCC SPO
2021-03-05
Document Gestion de la crise COVID-19
Evaluation et analyse des risques de l'aviation civile pendant la période de faible activité 2020
AER ATO BAL CAT CCA FST IUL NCC PSN SPO DTO
2021-02-23
Information Promotion de la Sécurité
Info Sécurité DGAC n° 2021/02 Port du casque de vol pour le pilote aux commandes CAT NCC SPO
2021-02-11
Information Promotion de la Sécurité
Info Sécurité DGAC n° 2021/01 Risques d’interférence du signal de la téléphonie 5G sur les radioaltimètres et systèmes embarqués utilisant la hauteur radioaltimétrique SPO PSN NCC CAT ATO AER DTO
2021-01-13
Document 05 - Guides - Agréments spécifiques
Performance Based Navigation (PBN) Ed2 V1 juin 18 CAT NCC SPO
2021-01-13
Document 05 - Guides - Agréments spécifiques
Transport de marchandises dangereuses Ed1 V1 octobre 17 CAT NCC SPO
2020-12-14
Information Information générale
Publication du rapport de la DGAC sur la sécurité aérienne 2019
AER ATO BAL CAT CCA DRO FOR FST IUL LIC NCC PSN SPO DTO
2020-12-14
Information Promotion de la Sécurité
Info Sécurité DGAC n° 2020/05 Prévention des émanations ou des odeurs de fumées dans les cabines ou les postes de pilotage d'avions CAT NCC SPO
2020-10-28
Information Promotion de la Sécurité
Info Sécurité DGAC n° 2020/04v2 Perte de qualité de signal GNSS par interférence ou brouillage de fréquence - Bonnes pratiques et recommandations AER ATO CAT NCC PSN DTO
2020-10-19
Événement Information générale
Webinar GRF - Documents et vidéos
AER CAT NCC PSN SPO
2020-09-19
Document 06 - Guides - Spécificités hélicoptères
Exploitation d’un Site d’Intérêt Public en zone hostile habitée en CP2 avec temps d’exposition Ed1 V1 novembre 2017 CAT
2020-09-14
Document 06 - Guides - Spécificités hélicoptères
Exploitation hélicoptère au-dessus d’un environnement hostile, hors zone habitée - CAT.POL.H.420 Ed2 V0 janvier 2020 CAT
2020-09-14
Document 06 - Guides - Spécificités hélicoptères
Opérations avec systèmes d'imagerie nocturne - Agrément SPA.NVIS Ed1 V0 août 2019 CAT
2020-09-14
Document 06 - Guides - Spécificités hélicoptères
Opérations de service médical d’urgence en hélicoptère - Agrément SPA.HEMS Ed1 V2 novembre 2015 CAT
2020-09-14
Document 06 - Guides - Spécificités hélicoptères
Méthode de détermination du niveau minimum de vol VFR en hélicoptère Ed1 V1 mars 2018 CAT
2020-09-14
Document 06 - Guides - Spécificités hélicoptères
Opérations en mer par hélicoptère - Agrément SPA.HOFO Ed1 V0 mai 2018 CAT NCC SPO
2020-09-14
Document 06 - Guides - Spécificités hélicoptères
Calcul de la limitation utile en hélicoptère Ed1 V1 aout 2023 CAT NCC SPO
2020-08-27
Information Information générale
Publication du rapport d'activités 2019 de la DSAC La priorité : assurer un niveau optimal de sécurité SPO PSN NCC LIC IUL FST FOR DRO CCA CAT BAL ATO AER DTO
2020-07-06
Information Gestion de la crise COVID-19
Gestion de la reprise de l’activité suite COVID-19 Domaine de la formation PN en compagnie aérienne CAT
2020-04-28
Information Information générale
Report de 6 mois de l'applicabilité du règlement (UE) 1207/2011 (IR-SPI)
CAT NCC
2020-03-11
Document 04 - Guides - Procédures d’exploitation
Approche à forte pente CAT.POL.A.245/345 - Ed1 V0 avril19 CAT
2020-03-10
Document 04 - Guides - Procédures d’exploitation
Rédaction Manex partie A9 pour les exploitants autorisés MD Ed1 V2 octobre 17 CAT NCC SPO
2020-03-10
Document 04 - Guides - Procédures d’exploitation
Élaboration des marges opérationnelles de centrage avion Ed2 V0 décembre 19 CAT
2020-03-10
Document 05 - Guides - Agréments spécifiques
Electronic Flight Bag Ed2 V1 juin 2023 CAT
2020-03-06
Document 00 - Guides - Généralités
Guide procédure de mise en liste de flotte d'un aéronef Ed1 V3 novembre 18 CAT
2020-03-06
Document 00 - Guides - Généralités
Guide instruction d'une demande de certificat de transporteur aérien - Règlement (UE) n°965/2012 Ed1 V5 mai 19 CAT
2020-03-06
Document 00 - Guides - Généralités
Guide d'instruction d'une demande de CTA A vers A Ed1 V3 juillet 19 CAT
2020-03-06
Document 00 - Guides - Généralités
Guide de demande d'une approbation Ed1 V0 avril 2017 CAT NCC SPO
2020-03-06
Document 00 - Guides - Généralités
Mise en œuvre du règlement SERA (Standardised European Rules of the Air) dans la partie A12 du Manex Règlement (UE) n°923/2012 - Ed1 V2 octobre 17 CAT NCC SPO
2020-03-06
Document 01 - Guides - Système de gestion
Guide Affrètements et partages de codes Ed1 V5 nov 19 CAT
2020-03-06
Document 01 - Guides - Système de gestion
Méthodes de sélection et de traitement des paramètres d’analyse des vols Analyses des vols - Ed1 V0 juillet 15 CAT
2020-03-06
Document 02 - Guides - FTL
Élaboration et approbation des régimes individuels de temps de vol Ed1 V2 fév 16 CAT
by dsac.fr