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Mise à jour
Type / catégorie
Titre / version / applicabilité
2025-05-13
Document Information générale
AERODROMES CERTIFIES FR : gestion des changements Cette communication concerne les exploitants d'aérodromes certifiés FR disposant d'un Certificat de Sécurité Aéroportuaire (CSA) selont la réglementation française (TAC-CHEA, arrêté SGS...) AER
2025-05-02
Evénement 13 - IULM
Webinaire IULM - Future règlementation Diffusion des présentations et des projets d'arrêtés IUL
2025-04-29
Evénement AER Réglementation
Refonte du dispositif réglementaire national de sécurité aéroportuaire Webinaire AER
2025-04-28
Evénement Information générale
Séminaire exploitants d'hélicoptères 2025 et journée RDFE hélicoptères 2025 Journée du lundi 29 septembre 2025 (réunion RDFE hélico.) et journée du mardi 30 septembre 2025 (séminaire des exploitants d'hélicoptères) CAT NCC SPO
2025-04-25
Document AER Réglementation
Arrêté "CHEA" du 28 août 2003 modifié Référence JORF du 15 mai 2007 AER
2025-04-18
Evénement Information générale
Séminaire exploitants de transport public en avion 2025 Invitation à la journée du 27 mai 2025 CAT
2025-03-26
Document 21 - Formulaires DTO
Formulaire de déclaration ou de modification DTO Rev 10 du 26/03/2025 DTO
2025-03-25
Information Information générale
Manuel du contrôle technique de la navigation aérienne (MCTNA) Version en vigueur au 25/03/2025 PSN
2025-03-25
Information AER Réglementation
Amendement de l'arrêté CHEA
AER
2025-03-20
Document AER Guides
Documentation relative à la sécurité pour les aérodromes français Edition 2 version 5 du 20/03/2025 AER
2025-03-11
Document AER Guides
Respect des exigences essentielles relatives aux aérodromes Guides A, B, C, D à destination des aérodromes exemptés de certificat européen AER
2025-03-06
Document Guides Organisme de Formation
Qualification d'Agent AFIS
PSN
2025-02-25
Document ATM/ANS - Guides
MACAFIS Communication mise à jour le 09/01/2025 PSN
2025-02-24
Information ATM/ANS - Réglementation
Nouvel arrêté relatif aux enregistrements Arrêté du 9 juin 2020 relatif aux enregistrements des données relatives à la gestion du trafic aérien, à leur conservation et à leur restitution PSN
2025-02-24
Information ATM/ANS - Réglementation
Nouvel arrêté modificatif relatif aux enregistrements Arrêté du 29 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 9 juin 2020 relatif aux enregistrements des données relatives à la gestion du trafic aérien, à leur conservation et à leur restitution PSN
2025-02-21
Information Information générale
Dématérialisation des demandes d'agréments SSLIA via Démarches-simplifiées Mise en service du formulaire à partir du 4 décembre 2023 AER
2025-02-12
Document 99 - Consignes opérationnelles et AltMoc Nationaux
Substitution du récepteur ADF par un système RNAV pour les aéronefs non équipés AltMoc FR N°56 CAT
2025-02-04
Information AER Réglementation
Prévention du risque animalier - Nouveaux textes applicables A destination des exploitants certifiés UE AER
2025-02-04
Information AER Réglementation
Prévention du risque animalier - Nouveaux textes applicables A destination des exploitants non certifiés UE AER
2025-02-04
Information AER Réglementation
Publication de FAQs EASA relatives au SSLIA A destination des aérodromes certifiés UE AER
2025-02-04
Information Information générale
NIT relative aux demandes d'utilisation de critères différents et/ou de forte pente Note d'information technique relative aux demandes d’utilisation de critères de conception différents et/ou de forte pente requises au titre des exigences de l’arrêté du 24 janvier 2022 relatif à l’établissement et à la conception des procédures PSN
2025-02-03
Information Promotion de la Sécurité
Info sécurité DGAC - Absence de matérialisation de l’occupation de piste
PSN
2025-01-21
Document AER Guides
Recommandations sur le recueil et la destruction des restes d'animaux Ed1V0 - 10/07/2018 AER
2025-01-20
Information Information générale
Règle alternative aux conditions d'exploitation SMUH monomoteur en montagne Conditions de formation des pilotes en opérations monopilotes CAT
2025-01-13
Document ATM/ANS - Guides
Mise à disposition d’un modèle DSAC d’attestation de conformité (SoC) Règlement délégué (UE) 2023/1768 PSN
2024-12-23
Document 10 - Guides - Autre que transport public
Exploitation d'aéronefs complexes à des fins non commerciales - Partie NCC Ed1 V6 décembre 2024 NCC
2024-12-23
Document 09 - Guides - Exploitations spécialisées
Exploitations spécialisées - Partie SPO Ed1 V7 décembre 2024 SPO
2024-12-23
Document 04 - Guides - Procédures d’exploitation
Programmes de carburant / d'énergie Ed2 V1 CAT
2024-12-17
Evénement AER Webinaire / Séminaire
Séminaire national aérodromes certifiés UE 2024 Remerciements et supports AER
2024-12-16
Information Promotion de la Sécurité
Info sécurtié 2024_03 : Perte de qualité ou d’intégrité de signal GNSS Bonnes pratiques et recommandations FOR AER ATO CAT DTO NCC PSN
2024-12-09
Document 01 - Guides - Système de gestion
Guide du système de gestion - ORO.GEN.200 Ed1 V3 novembre 2024 CAT NCC SPO
2024-12-02
Document AER Guides
Dispositions réglementaires relatives à la sécurité applicables aux aérodromes français Edition 2 version 11 du 02/12/2024 AER
2024-12-02
Evénement Information générale
Séminaire exploitants d'hélicoptères 2024 Journée du vendredi 4 octobre 2024 CAT NCC SPO
2024-11-19
Document 03 - Guides - Formation du personnel
Guide Formations des Equipages Avion Réglementation et pratiques recommandées pour les formations des équipages de conduite - Ed1 V5 octobre 2024 CAT NCC SPO
2024-11-05
Information Information générale
Guide STAC relatif à l'aménagement et l'exploitation des sites à l'usage du SMUH
CAT
2024-10-25
Document 05 - Guides - Agréments spécifiques
Autorisation de transport de MD interdites Ed2 V3 octobre 24 CAT NCC SPO
2024-10-18
Document AER Guides
Demande d’"outil de flexibilité" (ELOS, SC et DAAD) aux CS et formulaire associé R3-DSA-M2-ext Formulaire de demande d'outil de flexibilité AER
2024-10-10
Document AER Guides
Dispositions relatives aux avis de la DGAC sur les installations de panneaux photovoltaïques Ed6v1 - 10/10/2024 AER
2024-10-04
Document Information générale
Publication du Cadre de Conformité Cyber France version 2 (3CFv2) Mise à jour LIC FOR AER ATO CAT MED_ATCO PSN
2024-09-23
Information Information générale
CAT.GEN.MPA.210 Localisation d’un aéronef en détresse Mise en œuvre des procédures ELT/DT CAT
2024-08-30
Document 11 - Guides ATO
Guide Changements en ATO Edition 1 V0 du 26 août 2024 ATO
2024-08-28
Document 13 - Guides ATO et DTO
Guide aéronefs de collection (CNRAC) Formation initiale, prorogation, renouvellement, formateur, examinateur sur aéronefs CNRAC ATO DTO
2024-08-27
Document 21 - Formulaires ATO
Formulaire de demande d'autorisation d'aéronef annexe 1 en ATO ou DTO Rév 2 du 07/06/2024 ATO DTO
2024-08-27
Document 21 - Formulaires ATO
Formulaire d'attestation de non-disponibilité ou non-accessibilité FSTD Révision 1 ATO
2024-08-08
Document 21 - Formulaires DTO
Formulaire de demande d'autorisation d'aéronef annexe 1 en ATO ou DTO Rév 2 du 07/06/2024 ATO DTO
2024-08-02
Evénement Information générale
Séminaire exploitants de transport public en avion 2024 Diffusion de l'enregistrement et des présentations CAT
2024-07-30
Document AER Guides
Guides STAC relatifs aux Services de protection du péril animalier (SPPA)
AER
2024-07-30
Document AER Guides
Guides STAC relatifs aux services de sauvetage et de lutte contre l'incendie des aéronefs (SSLIA)
AER
2024-07-19
Document AER Guides
Guide d'élaboration du manuel d'aérodrome Ed3 - 18/08/2019 AER
2024-07-19
Document AER Guides
Modèle de manuel d’aérodrome à l’usage des exploitants d’aérodrome à faible trafic Ed1 - 19/01/2012 AER
2024-07-15
Document AER Guides
Construction de la base de certification Ed5V0 - 12/05/2022 AER
2024-07-15
Document AER Guides
Guide STAC relatif à l'aménagement et l'exploitation des sites à l'usage du SMUH
AER
2024-07-02
Evénement 18 - Conférences/Réunions ATO et DTO
Conférence ATO du 13 juin 2024 Présentations et enregistrement vidéo ATO
2024-06-24
Document AER Réglementation
Liste des moyens alternatifs de conformité (AltMOC) approuvés par la DSAC
AER
2024-06-19
Document Promotion de la Sécurité
SAFAER #10 Retour d'expérience sur les évènements de sécurité des aérodromes français AER
2024-06-07
Information Information générale
Plateformes ballon
BAL
2024-05-30
Information Information générale
Liste des médecins agréés DGAC pour les aptitudes médicales du personnel SSLIA
AER
2024-05-16
Information Promotion de la Sécurité
Interférences visant le Système mondial de navigation par satellite (GNSS) Lettre de l'OACI aux Etats PSN
2024-05-06
Document AER Guides
Dispositions relatives aux infrastructures utilisées par des planneurs Lettre DSAC/ANA n°10/113 du 16 juin 2010 AER
2024-05-06
Document AER Réglementation
Arrêté "TAC" du 10 juillet 2006 Référence JORF du 11 juillet 2006 AER
2024-04-29
Evénement Information générale
Webinaire HEMS - Secours en montagne Evolutions règlementaires applicables à compter du 24 mai 2024 CAT
2024-04-04
Document AER Guides
Installations de stockage et de distribution d'oxygène aux abords des hélistations
AER
2024-03-01
Document AER Guides
[Guide STAC] Installation, exploitation et maintenance du HAPI
AER
2024-03-01
Document AER Guides
[Guide STAC] Caractérisation des produits de déverglaçage
AER
2024-03-01
Document AER Guides
[Guide STAC] Aides visuelles pour lutter contre les incursions sur piste
AER
2024-03-01
Document AER Guides
[Guide STAC] Systèmes de détection des objets sur les pistes d’aérodrome
AER
2024-03-01
Document AER Guides
[Guide STAC] Etat de l’art de l’installation du balisage lumineux sur les aérodromes
AER
2024-03-01
Document AER Guides
Guides STAC relatifs aux chaussées aéronautiques
AER
2024-03-01
Document AER Guides
[Guide STAC] Conception et dimensionnement des réseaux de drainage des aérodromes
AER
2024-02-29
Document AER Guides
Éléments d’expertise de Météo-France sur le positionnement des instruments d’évaluation du vent Note Technique Météo France n°46 - Novembre 2023 AER
2024-02-22
Information Promotion de la Sécurité
Info Sécurité DGAC n° 2024/01 Vol en conditions givrantes : Conséquence sur les performances à l'atterrissage CAT NCC
2024-01-12
Document Promotion de la Sécurité
Fréquences VHF Datalink Diffusion d'une affiche de sensibilisation ATO DTO
2023-11-30
Document Information générale
Note - Utilisation de la radio lors d’exploitations spécialisées ou d’exploitations de ballons V0 du 14 octobre 2022 BAL SPO
2023-11-27
Document AER Guides
Guide DSAC relatif aux drones à proximité des aérodromes Protocole entre l'exploitant d'aérodrome et l'exploitant d'UAS AER
2023-11-20
Document 14 - Guides CCA
Guide de l'examen théorique CCA Version 2 du 01/10/2023 CCA
2023-11-17
Document 00 - Guides - Généralités
Zone géographique d’exploitation Définition et approbation de la zone d’exploitation en transport commercial CAT
2023-10-31
Document AER Guides
Guide relatif au manuel d'hélistation Ed1V1 - 31/10/2023 AER
2023-10-26
Evénement Information générale
Séminaire exploitants d'hélicoptères 2023 Journée du 20 octobre 2023 CAT NCC SPO
2023-10-11
Document AER Guides
Guide relatif à la gestion des travaux sur les hélistations Ed1V1 - 11/10/2023 AER
2023-09-27
Document AER Guides
Normes applicables aux capteurs météorologiques sur aérodrome en présence de parcs photovoltaïques Note Technique Météo France n°45 - Mai 2023 AER
2023-09-19
Document AER Guides
Guide relatif à l'information aéronautique à destination des hélistations ED1V1 - 19/09/2023 AER
2023-09-01
Evénement AER Webinaire / Séminaire
Séminaire national Hélistations 2024 Remerciements & Supports AER
2023-08-24
Information ATM/ANS - Réglementation
Règlement d'exécution (UE) 2020/469 consolidé
PSN
2023-07-28
Document AER Guides
Guide STAC relatifs aux indicateurs visuel de pente d'approche (PAPI)
AER
2023-07-26
Document AER Guides
Guide Changement de DSP Ed1V1 - 31/08/2019 AER
2023-07-26
Document AER Guides
Modèle de déclaration de conformité à la règlementation européenne Ed6V0 12/05/2022 AER
2023-07-26
Document AER Guides
Formulaire de demande de certificat de sécurité aéroportuaire selon la règlementation européenne Ed1V1 - 09/03/2022 AER
2023-07-26
Document AER Guides
Gestion des moyens alternatifs de conformité aux IR (AltMOC) Ed1V1 - 31/08/2019 AER
2023-07-26
Document AER Guides
Guide relatif à l'exécution de travaux sur les aérodromes Ed1V0 - 31/07/2018 AER
2023-07-26
Document AER Guides
Formulaire de demande de certificat de sécurité aéroportuaire selon la réglementation nationale Ed1V1 - 05/03/2021 AER
2023-07-26
Document AER Guides
Guide relatif à la mise en oeuvre d'un système de gestion de la sécurité par les exploitants Ed 4 - 21/07/2011 AER
2023-07-26
Document AER Guides
Guide d'élaboration d'un programme de formation à la circulation des véhicules et des engins ED1V0 - 31/07/2018 AER
2023-07-26
Document AER Guides
Dispositions DSAC relatives aux dossiers de demande de dérogation Ed1 - 31/07/2013 AER
2023-07-26
Document AER Guides
Le processus de certification FR d’un exploitant d’aérodrome Ed1 - 16/08/2012 AER
2023-07-26
Document AER Guides
NIT - Dispositions relatives à la dénomination des voies de circulation sur les aérodromes Ed1 - 23/10/2012 AER
2023-07-26
Document AER Guides
Clôtures aéroportuaires dans le cadre de la prévention du péril animalier Ed1 - 28/05/2013 AER
2023-07-26
Document AER Guides
Recommandations sur les moyens de sauvetage et de lutte contre l’incendie des hélicoptères Ed1 - 29/08/2012 AER
2023-07-26
Document AER Guides
Guide STAP Ed1 - 19/07/2010 AER
2023-07-26
Document AER Guides
Guide PCL Ed1 - 19/07/2010 AER
2023-07-19
Evénement Information générale
Webinaire HEMS Evolutions règlementaires applicables à compter du 25 mai 2024 CAT SPO
2023-07-05
Document AER Webinaire / Séminaire
Remerciements et Supports Webinaire APPSA 3D
AER
2023-06-28
Information Information générale
SIB 2021-16R1 sur le risque d’interférence de stations-sol 5G aux Etats-Unis
CAT NCC
2023-06-27
Evénement Information générale
Séminaire exploitants de transport public en avion 2023 Diffusion de l'enregistrement et des présentations CAT
2023-06-23
Evénement 18 - Conférences/Réunions ATO
DSAC - Conférence ATO du 15 juin 2023 présentations et enregistrement vidéo ATO
2023-06-23
Evénement 19 - Conférences/Réunions FSTD
DSAC - Conférence FSTD du 16 juin 2023 présentations et enregistrement vidéo FST
2023-06-20
Document Promotion de la Sécurité
SAFAER #9 Retour d'expérience sur les comptes rendus des évènements de sécurité des aérodromes français AER
2023-06-19
Document AER Guides
Guide Prestataire PCL pour hélistation
AER
2023-06-12
Document ATM/ANS - Guides
Guide Classification du risque des comptes-rendus d’événements de sécurité Ed1V1 PSN
2023-06-06
Document Promotion de la Sécurité
Sensibilisation aux risques opérationnels durant l'été 2023 SIB EASA 2023-05 CAT NCC SPO
2023-05-31
Information Information générale
Vols de contrôle de maintenance (Maintenance Check Flights - MCF) Dérogation pour les exploitants CAT, SPO, NCC ou ATO ATO CAT DTO NCC SPO
2023-05-30
Information Information générale
Sûreté : modification des règles d’accès en (PC)ZSAR Modalités d’accès des titulaires d’une licence de navigant et des élèves-pilotes ATO CAT DTO NCC SPO
2023-05-22
Information Promotion de la Sécurité
Flash sécurité OSAC n°3 Bonnes pratiques dans la mise en oeuvre des balises de détresse ELT NCC SPO
2023-05-09
Document 05 - Guides - Agréments spécifiques
RNP AR APCH Ed1 V2 mai 2023 CAT NCC SPO
2023-04-13
Information Information générale
La fauche sur les aéroports
AER
2023-04-03
Information Information générale
Adaptation au changement climatique – Evaluer la vulnérabilité des aérodromes
AER
2023-03-09
Information Information générale
Nouvelle version APPSA3D - V14.2
AER
2023-03-08
Information Promotion de la Sécurité
Info Sécurité DGAC n° 2023/02 Risques liés aux erreurs de calage altimétrique, en particulier lors des opérations d’approche APV baro-VNAV et d’approche de non-précision CAT NCC SPO
2023-03-07
Information Information générale
Notam TCCA sur le brouillage des radioaltimètres par la 5G
CAT
2023-03-07
Document 07 - Guides - Spécificités ballons
Guide exploitations en ballon Ed1 V3 mars 2023 BAL
2023-03-07
Document 07 - Guides - Spécificités ballons
Guide système de gestion - Exploitants de ballons Ed1 V2 mars 2023 BAL
2023-03-07
Information Information générale
Note relative aux exigences d’expérience récente, d’entrainement et de contrôle Version 1 du 02 mars 2023 BAL
2023-03-06
Document 09 - Guides - Exploitations spécialisées
Autorisations de survols basses hauteurs Ed3 V4 mars 2023 SPO
2023-03-02
Information Promotion de la Sécurité
Risques d'erreurs de calage altimétrique et nouvelles fréquences 8,33kHz Infos de sécurité publiées par la DSAC en début d'année 2023 PSN
2023-02-13
Information Information générale
Procédure de suspension des opérations sur une piste en conditions météorologiques dégradées AER
2023-02-10
Document Information générale
AERODROMES EXEMPTES : Journée locale de sécurité Cette communication concerne les exploitants d'aérodromes exemptés de certification européenne mais soumis aux exigences essentielles du réglement 1139. AER
2023-02-10
Document Information générale
AERODROMES HOMOLOGUES : Journée locale de sécurité Cette communication concerne les exploitants d'aérodromes dont les pistes sont homologuées selon la réglementation française (TAC-CHEA,...) AER
2023-02-08
Information Information générale
Publication du règlement d’exécution (UE) 2023/203 Gestion des risques liés à la sécurité de l’information susceptibles d’avoir une incidence sur la sécurité aérienne CAT
GT DSAC ADV Lancement d'un Groupe de Travail Analyse Des Vols avec les exploitants CAT
2022-12-19
Document 13 - Guides ATO et DTO
MAJ des guides Programme de formation adapté et Changement d'organisme et de programme de formation
ATO DTO
2022-12-15
Document Promotion de la Sécurité
Guide souffle rotor hélicoptère + Rappel Info Sécurité 2021-05
AER
2022-12-01
Information Promotion de la Sécurité
Guide sécurité - Souffle rotor hélicoptères Se prémunir de l'effet du souffle vertical CAT NCC SPO
2022-11-22
Document 99 - Consignes opérationnelles et AltMoc Nationaux
Consigne opérationnelle F-2021-05 Ed3 Cadre d’emploi des hélicoptères engagés dans une opération de secours urgent non médicalisé en zone de montagne SPO
2022-11-18
Information Information générale
Exploitation de transport public au Royaume-Uni : Autorisation TCO de la CAA-UK Délivrance d'une autorisation TCO par la CAA-UK avant le 31/12/2022 nécessaire à la poursuite des vols de transport public depuis et vers le Royaume-Uni CAT
2022-10-20
Information Information générale
Mise en œuvre des formations aux marchandises dangereuses basées sur les compétences (CBT)
CAT
2022-10-12
Document 06 - Guides - Spécificités hélicoptères
Secours en montagne par hélicoptère : cadre règlementaire applicable Ed1 V5 juillet 2023 CAT SPO
2022-09-29
Document ATM/ANS - Guides
MAC PANS OPS nouvelle version PSN
2022-09-28
Document 00 - Guides - Généralités
Surveillance des exploitants d'aéronef Ed1 V3 septembre 22 CAT NCC SPO
2022-09-13
Document Promotion de la Sécurité
SAFAER #8 Retour d'expérience sur les comptes rendus des évènements de sécurité des aérodromes français AER
2022-09-06
Information Promotion de la Sécurité
EASA D4S (Data4Safety) Présentation EASA le 15 septembre 2022 CAT
2022-09-05
Information Information générale
Mise à jour du règlement (UE) 2015/640 Pression de gonflage des pneumatiques & Exploitation d’hélicoptères conçus pour atterrir sur l’eau ou certifiés pour amerrir CAT NCC SPO
2022-09-01
Information Information générale
Evolutions règlementaires relatives à la gestion du carburant et à la détermination des minimas Applicabilité au 30 octobre 2022 CAT
2022-08-23
Document 29 : information DSAC/PN
Guide Classification du risque des comptes-rendus d’événements de sécurité Ed1V1 du 27 juillet 2022 ATO DTO
2022-08-12
Information Promotion de la Sécurité
Maîtrise des risques associés aux conditions météorologiques de forte chaleur Info Sécurité DGAC N°3 du 11/08/2022 ATO DTO
2022-08-11
Information Promotion de la Sécurité
Procédure conservatoire DSNA : Remise de gaz en cas d’alarme MSAW sur une approche PBN Mesures conservatoires à la suite du rapport préliminaire BEA concernant l'incident grave de l'avion 9H-EMU survenu le 23/05/2022 à CDG CAT NCC SPO
2022-08-09
Document AER Guides
Publication du guide de classification des risques Aérodromes soumis au réglement (UE) 376/2014 (Certifiés européens, certifiés FR et exemptés) AER
2022-08-09
Document 01 - Guides - Système de gestion
Guide Classification du risque des comptes-rendus d’événements de sécurité Ed1V1 BAL CAT NCC SPO
2022-07-29
Document Promotion de la Sécurité
Bulletin d'information - Pénétration dans l'atmosphère terrestre de débris spatiaux SIB EASA No. 2022-07 CAT NCC SPO
2022-07-28
Information Information générale
Mise en place d'une assistance aux utilisateurs
FOR LIC AER ATO BAL CAT CCA DRO DTO FST IUL MED_ATCO NCC PSN SPO
2022-07-25
Information Promotion de la Sécurité
Sécurité sur les terrains d'aviation légère
AER
2022-07-21
Document Promotion de la Sécurité
Information sécurité de la DGAC Cohabitation, règles de bonne conduite, courtoisie, respect des autres aéronefs ATO DTO
2022-07-13
Information Promotion de la Sécurité
Info Sécurité DGAC n° 2022/01 Maîtrise des risques associés aux opérations sol dans un contexte de forte reprise d’activité CAT NCC SPO
2022-07-13
Evénement Promotion de la Sécurité
Résilience et gestion de la sécurité : Comment les SGS peuvent aider à surmonter les crises ? Invitation au colloque SM ICG / DSAC du 18 octobre 2022 à Paris AER ATO BAL CAT NCC PSN SPO
2022-07-11
Evénement Information générale
Séminaire exploitants de transport public en avion 2022 Diffusion des présentations CAT
2022-07-11
Information Promotion de la Sécurité
Risque associé aux erreurs de calage altimétrique en phase d'approche
CAT NCC
2022-07-08
Evénement Information générale
Séminaire exploitants d'hélicoptères 2022 Diffusion des présentations et de l'enregistrement CAT NCC SPO
2022-07-07
Information Information générale
GRF - validité du RCR
AER
2022-06-30
Evénement 18 - Conférences/Réunions ATO
DSAC - Séminaire ATO du 16 juin 2022
ATO
2022-06-28
Document 05 - Guides - Agréments spécifiques
Exploitation avec temps de déroutement étendu - ETOPS Ed2 V0 juin 22 CAT
2022-05-31
Document AER Guides
Flyer DSAC : notifier un incident pour les exploitants d'aérodromes d'aviation légère Promotion de la notification d'événements de sécurité AER
2022-05-24
Document 21 - Formulaires DTO
Formulaire d'information relatif aux formations nationales d'un DTO Rev 0 du 17 janvier 2018 DTO
2022-05-11
Document 12 - Guides DTO
Manuel DTO Ed3V0 du 6 mai 2022 DTO
2022-04-19
Document 21 - Formulaires DTO
Trame DSAC du rapport d'activité annuel et bilan annuel interne DTO V5 du 05 février 2024 DTO
2022-04-06
Document 99 - Consignes opérationnelles et AltMoc Nationaux
Consigne opérationnelle désinfection des aéronefs - F-2021-03 Ed 2 Abrogation de la consigne F-2021-03 & Publication du SIB 2022-03 CAT
2022-04-01
Document 21 - Formulaires ATO
Formulaire pour la démonstration de l’adéquation d’un FSTD à un programme de formation rev 2 du 28 mars 2022 ATO
2022-04-01
Document 04 - Guides - Procédures d’exploitation
Opération 2D/3D Ed3 V0 mars 22 CAT NCC SPO
2022-03-29
Document 11 - Guides ATO
Guide BIR (Basic IR) Mise à jour de l'édition 2 du 20 juillet 2022 ATO
2022-03-29
Document 05 - Guides - Agréments spécifiques
Opérations par faible visibilité (LVO) Ed1 V2 octobre 23 CAT NCC SPO
2022-03-08
Document Promotion de la Sécurité
SAFAER #7 Retour d'expérience sur les comptes rendus des évènements de sécurité des aérodromes français AER
2022-03-02
Document Information générale
communication de l'ANSSI - renforcement de la vigilance cyber
ATO CCA DTO FST
2022-03-01
Information Information générale
Mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Mise en oeuvre du règlement (UE) 2022/334 CAT
2022-02-28
Document 99 - Consignes opérationnelles et AltMoc Nationaux
Consigne opérationnelle F-2022-01 : Interdiction des opérations aériennes dans les FIR ukrainiennes FIR ukrainiennes et d'Europe de l'Est d’Europe de l’Est, définies dans l’Information Aéronautique publiée par la DGAC (AIC/NOTAM) CAT NCC SPO
2022-02-08
Document AER Guides
Guide STAC : Maintenance de l’alimentation électrique et du balisage lumineux des aérodromes
AER
2022-01-28
Information Information générale
Mesure de portée visuelle de piste - VIBAL
PSN
2022-01-20
Document Information générale
Formulaire de notification brouillage Version 2 du 01/03/2022 AER ATO BAL CAT DTO NCC PSN SPO
2022-01-07
Information ATM/ANS - Réglementation
Easy Acces Rules IR ATM/ANS
PSN
2022-01-07
Information ATM/ANS - Réglementation
Amendement 4 du règlement (UE) n°923/2012 (IR SERA) relatif à la phraséologie air-sol PSN
2021-12-10
Document 05 - Guides - Agréments spécifiques
Vol en espace NAT HLA Ed2 V0 novembre 21 CAT NCC SPO
2021-11-18
Document 06 - Guides - Spécificités hélicoptères
Guide Formation des équipages - Hélicoptère Réglementation et pratiques recommandées pour les formations des équipages de conduite - Ed2 V1 septembre 2023 CAT NCC SPO
2021-10-27
Evénement Information générale
Séminaire exploitants de transport public en avion 2021 Diffusion des présentations CAT
2021-10-27
Document 21 - Formulaires ATO
Formulaire de notification d’un changement ou de demande d’approbation d’un programme adapté. Rev4 du 6 10 2021 dynamique ATO
2021-10-22
Evénement Information générale
Séminaire exploitants d'hélicoptères 2021 Diffusion des présentations CAT SPO
2021-10-07
Document 13 - IULM
Liste des organismes IULM Liste mise à jour le 13/06/2022 IUL
2021-10-01
Document 00 - Documents d'Information sur l'utilisation de METEOR
Aide aux organismes pour l'utilisation de METEOR
AER ATO BAL CAT CCA DTO DRO FST FOR IUL LIC NCC PSN SPO
2021-09-30
Document Promotion de la Sécurité
SAFAER #6 Retour d'expérience sur les comptes rendus des évènements de sécurité des aérodromes français AER
2021-09-30
Document AER Guides
Guide changements (Aérodromes soumis à la certification selon la réglementation européenne)
AER
2021-09-28
Document 11 - Guides ATO
Guide - la formation UPRT en ATO Ed3 Rev1 du 20 septembre 2021 ATO
2021-09-07
Document 03 - Guides - Formation du personnel
Programmes de formation MD fondés sur une approche CBT : élaboration et approbation Ed1 V1 avril 21 SPO NCC CAT
2021-09-06
Document 04 - Guides - Procédures d’exploitation
Traitement d'un feu de batterie au Lithium dans un poste de pilotage Ed1 V2 septembre 2021 SPO NCC CAT
2021-09-02
Information Promotion de la Sécurité
Info Sécurité DGAC n°2021/06 Transport de charges à l’élingue SPO
2021-09-01
Information ATM/ANS - Réglementation
Entrée en vigueur du réglement (UE) 2021/1338
PSN
2021-08-05
Document 04 - Guides - Procédures d’exploitation
Opérations sur distance d'atterrissage requise réduite en classe de performance A (RRLD) CAT.POL.A.255 - Ed1 V0 août 21 CAT
2021-07-27
Document Information générale
Publication du guide sur les exercices de mise en œuvre du plan d'urgence
AER
2021-07-22
Document 99 - Consignes opérationnelles et AltMoc Nationaux
Consigne opérationnelle désinfection des aéronefs - F-2021-03 Ed 1 Directive de sécurité EASA SD-2021-04 CAT
2021-07-12
Document 99 - Consignes opérationnelles et AltMoc Nationaux
Consigne opérationnelle F-2021-02 Utilisation d’une liste minimale d’équipements (LME) pour certains exploitants d’avion ou d’hélicoptère exploité sur le territoire français dont les opérations entrent dans le champ d’application de l’arrêté du 24 juillet 1991 modifié SPO
2021-07-02
Information Promotion de la Sécurité
Info Sécurité DGAC n° 2021/04 Prévention des obturations des sondes anémométriques des aéronefs au parking par des pollutions extérieures SPO NCC CAT
2021-06-17
Document 05 - Guides - Agréments spécifiques
Vol en espace RVSM Ed2 V0 juin 21 SPO NCC CAT
2021-06-15
Document Promotion de la Sécurité
SAFAER #5 Retour d'expérience sur les comptes rendus des évènements de sécurité des aérodromes français AER
2021-06-07
Document 04 - Guides - Procédures d’exploitation
Guide gestion des risques psychologiques et des addictions Règlement (UE) 2018/1042 du 23 juillet 2018 dit "Post-Germanwings" CAT
2021-06-04
Document 99 - Consignes opérationnelles et AltMoc Nationaux
Consigne opérationnelle F-2021-01 : Interdiction des opérations aériennes dans la FIR MINSK (UMMV) Directive de sécurité EASA SD-2021-02 SPO NCC CAT
2021-05-27
Information Information générale
Mise en œuvre du global reporting format (GRF) par les aérodromes concernés/ Documentation technique cette communication vient compléter la liste des destinataires de la communication #9980 AER
2021-05-04
Information Promotion de la Sécurité
Transfert de bagages cabine en soute Kit d'aide à la communication CAT
2021-05-04
Information Information générale
Publication du rapport d'activités 2020 de la DSAC
SPO PSN NCC LIC IUL FST FOR DRO CCA CAT BAL ATO AER DTO
2021-05-03
Document 04 - Guides - Procédures d’exploitation
Liste Minimale d’Équipement Ed1 V5 avril 21 SPO NCC CAT
2021-04-30
Document 04 - Guides - Procédures d’exploitation
Rédaction Manex partie A9 pour les exploitants non autorisés MD Ed1 V2 octobre 17 SPO NCC CAT
2021-04-13
Information ATM/ANS - Réglementation
NPA - radiotéléphonie pour la fourniture du service AFIS
PSN
2021-03-05
Document Gestion de la crise COVID-19
Evaluation et analyse des risques de l'aviation civile pendant la période de faible activité 2020
SPO PSN NCC IUL FST CCA CAT BAL ATO AER DTO
2021-02-24
Document Promotion de la Sécurité
SAFAER #4 Retour d'expérience sur les comptes rendus des évènements de sécurité des aérodromes français AER
2021-02-23
Information Promotion de la Sécurité
Info Sécurité DGAC n° 2021/02 Port du casque de vol pour le pilote aux commandes SPO NCC CAT
2021-02-11
Information Promotion de la Sécurité
Info Sécurité DGAC n° 2021/01 Risques d’interférence du signal de la téléphonie 5G sur les radioaltimètres et systèmes embarqués utilisant la hauteur radioaltimétrique SPO PSN NCC CAT ATO AER DTO
2021-02-03
Information 19 - Conférences/Réunions FSTD
Suite de la conférence FSTD du mardi 26 janvier 2021
FST
2021-01-24
Document 10 - Guides - Autre que transport public
Approbation des radios VHF à faible puissance d'émission Ed1 V0 mai 20 SPO BAL
2021-01-24
Document 10 - Guides - Autre que transport public
Évolutions à basse hauteur en aviation générale Voltige et entraînements aux manifestations aériennes - Ed1 V1 mai 20 SPO
2021-01-24
Document 10 - Guides - Autre que transport public
Marchandises dangereuses - NCC, NCO et SPO Ed1 V4 mars 18 SPO NCC
2021-01-13
Document 05 - Guides - Agréments spécifiques
Performance Based Navigation (PBN) Ed2 V1 juin 18 SPO NCC CAT
2021-01-13
Document 05 - Guides - Agréments spécifiques
Transport de marchandises dangereuses Ed1 V1 octobre 17 SPO NCC CAT
2020-12-22
Information ATM/ANS - Réglementation
Arrêté relatif à la fourniture de services météorologiques
PSN
2020-12-14
Information Promotion de la Sécurité
Info Sécurité DGAC n° 2020/05 Prévention des émanations ou des odeurs de fumées dans les cabines ou les postes de pilotage d'avions SPO NCC CAT
2020-12-10
Document ATM/ANS - Réglementation
Mise à jour des AMC et GM de la Part PERS ED Decision 2020/020/R PSN
2020-10-07
Document 99 - Consignes opérationnelles et AltMoc Nationaux
Mise en œuvre d'un ballon à gaz captif Aérophile F-2019-001 Ed1 mai 2019 SPO BAL
2020-10-07
Document Information générale
FAQ Exploitation ballon Version 4 BAL
2020-10-07
Document 25 - Formulaires Ballons
R5-BOP-F1 - Déclaration d'exploitation ballon Version 4 BAL
2020-10-07
Document 25 - Formulaires Ballons
R5-BOP-F2 - Notification location et affrètement
BAL
2020-10-07
Document Information générale
Consignes de sécurité en ballon à air chaud Version du 3 mars 2018 BAL
2020-10-07
Document Information générale
Note - Manifestation aérienne post BOP Décembre 2019 BAL
2020-10-07
Document Information générale
Note - Catégorisation des vols captifs en ballon à air chaud et en ballon à gaz Juillet 2020 BAL
2020-09-19
Document 06 - Guides - Spécificités hélicoptères
Exploitation d’un Site d’Intérêt Public en zone hostile habitée en CP2 avec temps d’exposition Ed1 V1 novembre 2017 CAT
2020-09-14
Document 06 - Guides - Spécificités hélicoptères
Exploitation hélicoptère au-dessus d’un environnement hostile, hors zone habitée - CAT.POL.H.420 Ed2 V0 janvier 2020 CAT
2020-09-14
Document 06 - Guides - Spécificités hélicoptères
Opérations avec systèmes d'imagerie nocturne - Agrément SPA.NVIS Ed1 V0 août 2019 CAT
2020-09-14
Document 06 - Guides - Spécificités hélicoptères
Opérations de service médical d’urgence en hélicoptère - Agrément SPA.HEMS Ed1 V2 novembre 2015 CAT
2020-09-14
Document 06 - Guides - Spécificités hélicoptères
Méthode de détermination du niveau minimum de vol VFR en hélicoptère Ed1 V1 mars 2018 CAT
2020-09-14
Document 06 - Guides - Spécificités hélicoptères
Opérations en mer par hélicoptère - Agrément SPA.HOFO Ed1 V0 mai 2018 CAT NCC SPO
2020-09-14
Document 06 - Guides - Spécificités hélicoptères
Calcul de la limitation utile en hélicoptère Ed1 V1 aout 2023 CAT NCC SPO
2020-07-07
Information ATM/ANS - Réglementation
Réglement UE 2020/469 modifiant le réglement UE 2017/373 IR ATM/ANS et le réglement UE 923/2012 SERA
PSN
2020-07-06
Information Gestion de la crise COVID-19
Gestion de la reprise de l’activité suite COVID-19 Domaine de la formation PN en compagnie aérienne CAT
2020-04-30
Information Information générale
Gestion de la crise Covid 19 - Problématiques et solutions
NCC
2020-04-28
Information Information générale
Report de 6 mois de l'applicabilité du règlement (UE) 1207/2011 (IR-SPI)
CAT NCC
2020-03-23
Document 15 - Guides FSTD
Guide d'audit de l'exploitant FSTD Ed1 Rev0 du 1er février 2019 FST
2020-03-23
Document 15 - Guides FSTD
Guide de l'exploitant FSTD Ed1 Rev0 du 15 juillet 2019 FST
2020-03-23
Document 15 - Guides FSTD
Guide de processus d'évaluation initiale d'un FSTD Ed1 Rev0 du 1er octobre 2019 FST
2020-03-23
Document 22 - Formulaires FSTD
Formulaire de candidature exploitant FSTD Ed1 Rev0 du 1er février 2019 FST
2020-03-11
Document 04 - Guides - Procédures d’exploitation
Approche à forte pente CAT.POL.A.245/345 - Ed1 V0 avril19 CAT
2020-03-10
Document 13 - IULM
Guide d'approbation pour la formation instructeur ULM (à l'usage des organismes)
IUL
2020-03-10
Document 13 - IULM
Programme de formation pratique et théorique FFPLUM version du 3 octobre 2019 IUL
2020-03-10
Document 13 - IULM
Programme de formation pratique et théorique SNPPAL Version du 31 juillet 2019 IUL
2020-03-10
Document 13 - IULM
Formulaire de changement IULM
IUL
2020-03-10
Document 04 - Guides - Procédures d’exploitation
Rédaction Manex partie A9 pour les exploitants autorisés MD Ed1 V2 octobre 17 CAT NCC SPO
2020-03-10
Document 04 - Guides - Procédures d’exploitation
Élaboration des marges opérationnelles de centrage avion Ed2 V0 décembre 19 CAT
2020-03-10
Document 05 - Guides - Agréments spécifiques
Electronic Flight Bag Ed2 V1 juin 2023 CAT
2020-03-09
Document 14 - Guides CCA
Guide d'audit CCA - Ed1 Rev 5 du 12 novembre 2019
CCA
2020-03-09
Document 14 - Guides CCA
Guide normes d'instruction CCA - Ed1 Rev1 du 12 novembre 2019
CCA
2020-03-06
Document 00 - Guides - Généralités
Guide procédure de mise en liste de flotte d'un aéronef Ed1 V3 novembre 18 CAT
2020-03-06
Document 00 - Guides - Généralités
Guide instruction d'une demande de certificat de transporteur aérien - Règlement (UE) n°965/2012 Ed1 V5 mai 19 CAT
2020-03-06
Document 00 - Guides - Généralités
Guide d'instruction d'une demande de CTA A vers A Ed1 V3 juillet 19 CAT
2020-03-06
Document 00 - Guides - Généralités
Guide de demande d'une approbation Ed1 V0 avril 2017 CAT NCC SPO
2020-03-06
Document 00 - Guides - Généralités
Mise en œuvre du règlement SERA (Standardised European Rules of the Air) dans la partie A12 du Manex Règlement (UE) n°923/2012 - Ed1 V2 octobre 17 CAT NCC SPO
2020-03-06
Document 01 - Guides - Système de gestion
Guide Affrètements et partages de codes Ed1 V5 nov 19 CAT
2020-03-06
Document 01 - Guides - Système de gestion
Méthodes de sélection et de traitement des paramètres d’analyse des vols Analyses des vols - Ed1 V0 juillet 15 CAT
2020-03-06
Document 02 - Guides - FTL
Élaboration et approbation des régimes individuels de temps de vol Ed1 V2 fév 16 CAT
by dsac.fr