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Suite à une anomalie technique de la plateforme METEOR publique, l'accès aux communications publiques est dégradé. Vous trouverez ci dessous le contenu souhaité, sans la mise en page.
Contenu de la communication #17680
Début de diffusion :2022-05-11
Manuel DTO
Ed3V0 du 6 mai 2022
Bonjour,
Voici une mise à jour du manuel DTO, également disponible sur le site du ministère :
https://www.ecologie.gouv.fr/organisme-formation-declare-dto
La version word peut-être utilisée comme canevas. Il reste de la responsabilité de l'organisme de s'assurer de la conformité réglementaire.
Les modifications apportées concernent :
- Page 14 : ajout du nota au sujet des bases supplémentaires,
- MAJ mineures sur les logigrammes pour prendre en compte les dernières évolutions,
- MAJ du paragraphe « Politique de sécurité »,
- Ajout de 5 annexes.
L'utilisation de ce manuel est facultative mais est fortement recommandée par la DSAC.
Cordialement ,