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Contenu de la communication #34760
Début de diffusion :2024-08-28
Guide Changements en ATO
Ed1V1 du 1er décembre 2025
Ce guide "Changements en ATO" vise à accompagner les organismes de formation dans la gestion des changements en explicitant les points réglementaires et en précisant les attendus de la DSAC.
MAJ du 01/12/2025. Principales modifications :
- Suppression de l'approbation du DR et des HT adjoints
- HT/CFI : Ajout d'un formulaire 24FormFOR à fournir pour justifier l'expérience du candidat
- Ajout de précisions pour les responsables soumis à notification ainsi que les ATO formant sur plusieurs bases