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Les formations basées sur les catégories de personnel sont restées possibles jusqu’au 31 décembre 2022 inclus. Passé cette date, seules des formations de type CBT peuvent être réalisées et aucune dérogation ne sera octroyée.
La formation aux Marchandises Dangereuses basée sur les compétences (CBT, acronyme de Competency Based Training) est apparue en 2013 comme une alternative à la formation basée sur les catégories de personnel. La coexistence de ces deux approches a pris fin le 31 décembre 2022 et le CBT est devenu à partir du 01 janvier 2023 l'unique possibilité de formation dans ce domaine.
Ces dispositions concernent tout exploitant d’aéronefs, qu’il soit autorisé au transport de MD ou non.
Il est demandé aux exploitants d’aéronefs concernés de bien vouloir soumettre leur programme de formation MD CBT à leur DSAC de compétence et ce le plus rapidement possible en amont des formations devant être effectuées après le 01 janvier 2023.
Tout personnel ayant validé une formation MD basée sur l'ancien format (catégories de personnel) avant le 31 décembre 2022, conserve le bénéfice de cette formation durant 24 mois. Il ne sera pas obligatoire de délivrer une nouvelle formation au format CBT durant la validité de son certificat.
Afin d’aider les exploitants aériens à appréhender et à mettre en œuvre le CBT, la DSAC a rédigé un guide (comprenant une matrice de conformité) qui en présente la philosophie, décrit et illustre les différents concepts sous-tendus par cette approche qui, bien que nouvelle pour ce qui concerne le transport des marchandises dangereuses, est déjà utilisée dans d’autres domaines.
Toujours dans cette démarche d’accompagnement, la DSAC a également développé un outil Excel afin d'illustrer le concept CBT et d'aider à la création des plans de formation. Cet outil est complété par une application dédiée, CBTool, disponible en Français et en Anglais, accompagnée d'un manuel d'utilisation.
L’application CBTool est téléchargeable en suivant ces liens (MaJ Patch1 de Juillet 2023) :