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Le MACAFIS reprend en grande partie les AMC (Acceptable Mean of Compliance) et les GM (Guidance Material) fournis par l’EASA pour expliciter les attendus des exigences présentées dans le règlement (UE) 2017/373 et de tous les règlements venant le modifier.
Un AMC doit obligatoirement être respecté, sauf dans le cas spécifique où un AltMOC (Alternative Mean of Compliance ou moyen alternatif de conformité) a été demandé à l’Autorité Compétente et que son application a été acceptée par cette dernière. Pour les prestataires AFIS, il est rappelé que les AMC qui concernent les « prestataires complexes » ne s’appliquent pas.
Une GM est un élément d’aide à la compréhension et sa mise en œuvre n’est pas obligatoire.
Ces AMC et GM sont disponibles dans un document consolidé présentant IR, AMC et GM au même endroit ; ce document est appelé « Easy Acess Rules ».
Vous trouverez ce document à l’adresse suivante : https://www.easa.europa.eu/document-library/easy-access-rules/easy-access-rules-air-traffic-managementair-navigation-services
Il est rappelé que le MACAFIS ne se substitue en rien au règlement, ce dernier restant l’unique référentiel d’audit.